|
ATTENTION : VEUILLEZ LIRE
ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS
D'UTILISATION SUIVANTES AVANT
DE CONSULTER CE SITE. EN ENTRANT
SUR CE SITE, VOUS SIGNIFIEZ
QUE VOUS ACCEPTEZ LES PRESENTES
CONDITIONS D'UTILISATION.
La consultation du site http://www.carflo.fr
suppose l'acceptation sans
réserves des présentes
conditions d'utilisation.
Les termes " le site
" ou " les sites
" désignent ci-après
le site Internet de la société
Carflo Sarl, située
à Saint Genis Laval.
Carflo Sarl se réserve
la possibilité d'adapter
ou de modifier à tout
moment les présentes
conditions générales
de vente.
1.
Identification de l'éditeur
du site
Carflo Sarl
RCS Lyon 489 034 173
Siège Social: 4 Impasse
des Platanes – 69008
Lyon.
2. Conditions
d'utilisation.
2.1 La marque et le logo Carflo
sont des marques déposées.
2.2 Aucun autre droit que
celui de visiter les sites
n'est conféré
à quiconque.
2.3 Propriété
intellectuelle :
Tous les éléments
du présent site web
(textes, photographie, illustrations,
logos, fichiers disponibles
en téléchargement,
clips vidéo ou sonores,
charte graphique, etc. ) sont
la propriété
exclusive de la société
Carflo ou le cas échéant
celle des contributeurs lorsqu’ils
sont mentionnés sur
les dits éléments.
Ces éléments
sont protégés
par les lois françaises
et les textes internationaux
relatifs au respect des droits
d'auteur et du copyright.
La reproduction et/ou la représentation
de ces éléments
n'est autorisée qu'à
des fins d'information pour
un usage strictement personnel
et privé. Est notamment
interdite la présentation
d'une des pages du site www.carflo.fr
dans une page web n'appartenant
pas à ce dernier (framing).De
même la pratique consistant
à appeler un des éléments
du site www.carflo.fr tels
que définis au paragraphe
précédent dans
une page web n'appartenant
pas au site est strictement
interdite (in line linking).
Enfin, la mise en place de
liens hyper textes vers toute
autre page que la page d'accueil
du site www.carflo.fr nécessite
l'accord de la société
Carflo Sarl. Cet accord peut
notamment être obtenu
suite à une demande
adressée par courrier
électronique à
contact@carflo.fr.
Toute utilisation des éléments
du présent site à
allant à l’encontre
de la propriété
intellectuelle de Carflo Sarl
fera l'objet de poursuites
judiciaires, en France, comme
à l'étranger.
3. Données
personnelles
Conformément à
la Loi Informatique et Libertés
du 6 janvier 1978, vous disposez
d'un droit d'accès
et de rectification aux données
personnelles vous concernant.
Pour faire rectifier vos informations,
il vous suffit de nous écrire
en nous indiquant vos nom,
prénom, adresse et
numéro de client à:
Carflo Sarl, 133 Chemin de
Beauversant – 69230
Saint Genis Laval. Carflo
Sarl s’engage également
à ne communiquer vos
données personnelles
à aucun tiers sans
votre consentement préalable.
4. Responsabilité
Les liens hypertextes mis
en place dans le cadre du
présent site en direction
d’autres sites ou de
ressources présentes
sur le réseau Internet,
ne saurait engager la responsabilité
de l’éditeur
du site notamment à
raison des prestations proposées
par les sites désignés.
5. Mise
à jour des mentions
légales
Carflo Sarl se réserve
le droit de mettre à
jour la présente notice
légale à tout
moment, en fonction de l'évolution
du contenu du site et des
contraintes supplémentaires
de protection qui s’avéreraient
nécessaires.
|